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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HERAKLES (anciennement dénommée SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES
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SILINITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILINITE
HERAKLES (anciennement dénommée SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES), Société anonyme

Numéro de dépôt :
94521088
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2024

Présentation de la marque SILINITE

Déposée le 20 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) HERAKLES (anciennement dénommée SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILINITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERAKLES (anciennement dénommée SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES domicilié(e) Les Cinq Chemins - 33185 - LE HAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 513 059 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, REAU - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque SILINITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SILINITE est expirée depuis le 20 mai 2024.

HERAKLES (anciennement dénommée SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES a également déposé les autres marques suivantes : OXALITE , OXALANE , StarSiC , AZALANE , BUTACENE , EPOXYLITE , AZAMITE , AZORGOL , OXARGOL


HERAKLES (anciennement dénommée SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES), Société anonyme - Les Cinq Chemins - 33185 - LE HAILLAN - France - SIREN 440513059


SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, REAU - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2261606 - Publication au BOPI 2004-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375798 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 9 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353115 - Publication au BOPI 2002-09-09

Inscription le 1 avril 2004 - Concession de licence n°389862 - Publication au BOPI 2004-04-01

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2014 n°2559416 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-26

Compositions pyrotechniques propulsives pour munitions et moteurs de fusées; compositions pyrotechniques pour générateurs de gaz